Conditions générales de ventes
Par la commande transmise, le client accepte, sans restrictions, les présentes conditions d'achat.
Toute personne qui effectue une commande sur le présent site doit, volontairement et sans réserve, accepter les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommés les "CGV").
1. COMMANDE
La commande est un engagement entre le client et la Boutique des Manufactures via le site cabans.fr
Les renseignements concernant les coordonnées du client doivent être remplis avec attention afin que le service soit rapide et efficace en permettant de livrer la commande dans les meilleurs délais.
Lors de la commande, la disponibilité en stock est indiquée pour chaque article par coloris et par taille. Les photos des produits ont été réalisées avec soin pour restituer les couleurs le plus fidèlement possible ; il est également à noter que le guide d'entretien sur les pages produits est indicatif, seule compte la vignette présente sur chaque article. L'acceptation de la commande suppose que le client se soit clairement identifié (avec toutes ses données personnelles valides : identité, adresses physique et électronique, numéro de téléphone) en complétant scrupuleusement le bon de commande en ligne.
Conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients disposent d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des informations communiquées.
2. PRIX
Les prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises, sur la base du taux de T.V.A. applicable au jour de la commande. Le client est informé du prix à payer par la saisie de sa commande et s'engage à acquitter son montant augmenté des frais d'envoi d'avance, en même temps qu'il transmet sa commande.
Les frais de port sont calculés en fonction du lieu de livraison et du poids estimé des produits.
3. PAIEMENT, RETOUR ET ECHANGE
Le paiement s’ effectue en ligne en fin de commande par carte bancaire via un site sécurisé aux normes SSL.
La saisie validée du numéro de carte bancaire, avec la date d’expiration et le cryptogramme, entérine définitivement la commande en application des dispositions de la loi du 13 mars 2000.
1. COMMANDE
La commande est un engagement entre le client et la Boutique des Manufactures via le site cabans.fr
Les renseignements concernant les coordonnées du client doivent être remplis avec attention afin que le service soit rapide et efficace en permettant de livrer la commande dans les meilleurs délais.
Lors de la commande, la disponibilité en stock est indiquée pour chaque article par coloris et par taille. Les photos des produits ont été réalisées avec soin pour restituer les couleurs le plus fidèlement possible ; il est également à noter que le guide d'entretien sur les pages produits est indicatif, seule compte la vignette présente sur chaque article. L'acceptation de la commande suppose que le client se soit clairement identifié (avec toutes ses données personnelles valides : identité, adresses physique et électronique, numéro de téléphone) en complétant scrupuleusement le bon de commande en ligne.
Conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients disposent d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des informations communiquées.
2. PRIX
Les prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises, sur la base du taux de T.V.A. applicable au jour de la commande. Le client est informé du prix à payer par la saisie de sa commande et s'engage à acquitter son montant augmenté des frais d'envoi d'avance, en même temps qu'il transmet sa commande.
Les frais de port sont calculés en fonction du lieu de livraison et du poids estimé des produits.
3. PAIEMENT, RETOUR ET ECHANGE
Le paiement s’ effectue en ligne en fin de commande par carte bancaire via un site sécurisé aux normes SSL.
La saisie validée du numéro de carte bancaire, avec la date d’expiration et le cryptogramme, entérine définitivement la commande en application des dispositions de la loi du 13 mars 2000.
Conformément à l'article L 121-16 du Code de la Consommation, le client aura la faculté de procéder au retour des articles commandés, après une demande par mail via le formulaire de contact, dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du colis. Il devra s'acquitter des frais de retour.
Selon sa demande, un échange ou le remboursement aura lieu dans la mesure où l'article n'aura pas été porté et sera restitué avec ses vignettes dans son emballage d'origine.
Tout retour ou échange doit être au préalable notifié à l'adresse contact@cabans.fr
Aucun article porté, lavé, sali ou détérioré ne pourra être accepté en retour. L'article devra également être retourné dans son emballage d'origine et correctement emballé. La Boutique des Manufactures se garde le droit d'accepter ou non l'échange ou le remboursement du colis en cas de non-respect de ces conditions. Pour ouvrir droit à remboursement, le ou les produits retournés doivent obligatoirement et impérativement être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine. En cas contraire, le Site se réserve le droit de retenir tout ou partie de la somme payée par le Client lors de son Achat. Dans tous les cas de retour de produits, le Site se réserve le droit et la faculté d’opérer un ou plusieurs contrôle des produits retournés et/ou des conditions et/ou du conditionnement du retour avant de procéder à tout éventuel remboursement total ou partiel des sommes payées par le Client lors de son Achat en ligne.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent pas donner lieu, à quelque titre que ce soit, à paiement de dommages-intérêts.
En cas de litige portant sur la non-réception d'une livraison, un remboursement ou renvoi d'un autre article ne sera possible qu'en cas de reconnaissance et résolution par le transporteur dudit litige.
4. LIVRAISON
Dès la validation de la commande par le client, la Boutique des Manufactures met tout en oeuvre pour expédier les produits choisis, dans la limite des stocks disponibles, dans un délai de 72 h si la commande est passée avant 13 h, ou dans un délai de 96 h si la commande est passée un week-end ou un jour férié. Les délais de livraison ne sont qu’ indicatifs malgré l’ information sur la disponibilité en stock car plusieurs commandes simultanées peuvent avoir épuisé une référence.
Le client sera informé par mail de l’ expédition de sa commande et, grâce au numéro qui lui sera fourni, il pourra consulter régulièrement le suivi de sa commande sur le site Colissimo.
Dans le cas d’ une rupture de stock fortuite, le client recevra un mail pour lui proposer de confirmer sa commande pour un délai possible. Il sera bien entendu libre d’accepter ou d’annuler sa commande.
Le site ne vend les produits Le Glazik que dans les pays définis dans l'onglet livraison.
Tout retard éventuel ne peut autoriser le client à refuser la réception de sa commande ou à prétendre au paiement d'intérêts ou de dommages.
Les marchandises doivent être contrôlées par le client à la livraison. Toute réserve éventuelle devra être portée sur le bordereau transporteur Colissimo présenté au client pour signature. Après un délai de 14 jours francs suivant la livraison de la commande -c'est-à-dire lorsque le statut de la livraison est "colis livré"-, aucune réclamation ne sera acceptée.
Par ailleurs, le client est tenu de spécifier correctement son adresse ou de retirer son colis dans les délais indiqués sur l'avis de passage déposé ; si le client ne respecte pas ces conditions, tout renvoi de la commande se fera à sa charge. Indiquer son numéro de portable est donc fortement recommandé. Le client est aussi tenu de suivre l'acheminement de son colis grâce au numéro de suivi fourni et avertir le service client en cas de problème.
5. MEDIATION & LITIGE
Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, il vous est possible de recourir à un médiateur -sous réserve de conditions de délai et réclamation écrite-, en l'espèce au service médiation MEDICYS dont nous relevons : MEDICYS - 73, boulevard de Clichy 75009 PARIS.
En cas de non-résolution amiable dudit litige, celui-ci doit obligatoirement être porté devant les tribunaux exclusivement compétents du MANS.
Selon sa demande, un échange ou le remboursement aura lieu dans la mesure où l'article n'aura pas été porté et sera restitué avec ses vignettes dans son emballage d'origine.
Tout retour ou échange doit être au préalable notifié à l'adresse contact@cabans.fr
Aucun article porté, lavé, sali ou détérioré ne pourra être accepté en retour. L'article devra également être retourné dans son emballage d'origine et correctement emballé. La Boutique des Manufactures se garde le droit d'accepter ou non l'échange ou le remboursement du colis en cas de non-respect de ces conditions. Pour ouvrir droit à remboursement, le ou les produits retournés doivent obligatoirement et impérativement être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine. En cas contraire, le Site se réserve le droit de retenir tout ou partie de la somme payée par le Client lors de son Achat. Dans tous les cas de retour de produits, le Site se réserve le droit et la faculté d’opérer un ou plusieurs contrôle des produits retournés et/ou des conditions et/ou du conditionnement du retour avant de procéder à tout éventuel remboursement total ou partiel des sommes payées par le Client lors de son Achat en ligne.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent pas donner lieu, à quelque titre que ce soit, à paiement de dommages-intérêts.
En cas de litige portant sur la non-réception d'une livraison, un remboursement ou renvoi d'un autre article ne sera possible qu'en cas de reconnaissance et résolution par le transporteur dudit litige.
4. LIVRAISON
Dès la validation de la commande par le client, la Boutique des Manufactures met tout en oeuvre pour expédier les produits choisis, dans la limite des stocks disponibles, dans un délai de 72 h si la commande est passée avant 13 h, ou dans un délai de 96 h si la commande est passée un week-end ou un jour férié. Les délais de livraison ne sont qu’ indicatifs malgré l’ information sur la disponibilité en stock car plusieurs commandes simultanées peuvent avoir épuisé une référence.
Le client sera informé par mail de l’ expédition de sa commande et, grâce au numéro qui lui sera fourni, il pourra consulter régulièrement le suivi de sa commande sur le site Colissimo.
Dans le cas d’ une rupture de stock fortuite, le client recevra un mail pour lui proposer de confirmer sa commande pour un délai possible. Il sera bien entendu libre d’accepter ou d’annuler sa commande.
Le site ne vend les produits Le Glazik que dans les pays définis dans l'onglet livraison.
Tout retard éventuel ne peut autoriser le client à refuser la réception de sa commande ou à prétendre au paiement d'intérêts ou de dommages.
Les marchandises doivent être contrôlées par le client à la livraison. Toute réserve éventuelle devra être portée sur le bordereau transporteur Colissimo présenté au client pour signature. Après un délai de 14 jours francs suivant la livraison de la commande -c'est-à-dire lorsque le statut de la livraison est "colis livré"-, aucune réclamation ne sera acceptée.
Par ailleurs, le client est tenu de spécifier correctement son adresse ou de retirer son colis dans les délais indiqués sur l'avis de passage déposé ; si le client ne respecte pas ces conditions, tout renvoi de la commande se fera à sa charge. Indiquer son numéro de portable est donc fortement recommandé. Le client est aussi tenu de suivre l'acheminement de son colis grâce au numéro de suivi fourni et avertir le service client en cas de problème.
5. MEDIATION & LITIGE
Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, il vous est possible de recourir à un médiateur -sous réserve de conditions de délai et réclamation écrite-, en l'espèce au service médiation MEDICYS dont nous relevons : MEDICYS - 73, boulevard de Clichy 75009 PARIS.
En cas de non-résolution amiable dudit litige, celui-ci doit obligatoirement être porté devant les tribunaux exclusivement compétents du MANS.